Circulation sur la voie publique

Circulation dans les parcs

Si vous devez passer sur la propriété publique avec des véhicules ou de la machinerie pour accéder à une propriété où des travaux doivent être effectués, vous devez d'abord obtenir l'autorisation de la Direction de l'urbanisme. Un dépôt de garantie est exigé.

Circulation des véhicules de loisirs

Il est interdit de circuler à l'aide de véhicules de loisirs en dehors des chemins publics, qu'il s'agisse de terrains publics ou privés. Les véhicules de loisirs sont les motocross, les motoneiges, les véhicules tout terrain et les véhicules motorisés de promenade à deux roues.

Toutefois, durant l'hiver entre le 15 décembre et le15 mars, la circulation des motoneiges et des véhicules tout terrain est autorisée dans les sentiers aménagés et entretenus par un club d'utilisateurs reconnu en vertu de la Loi sur les véhicules hors route et ses règlements. Une signalisation identifie ces sentiers.

Quiconque contrevient au règlement est passible d'une amende variant entre 300 $ et 1000 $.