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La Ville de Brossard applique le régime d’impôt foncier à taux variés, permettant de limiter les transferts fiscaux entre les différentes catégories d'immeubles découlant du dépôt d'un nouveau rôle. Si vous utilisez les navigateurs Internet Explorer 9 ou 10, vous de...
http://ville.brossard.qc.ca/services-citoyens/Taxes/Taxes-et-evaluation/Taux-de-taxe-et-tarification.aspx 2012-06-20 16:07:15
D’après les orientations de la Politique québécoise sur la gestion des matières résiduelles, le bois est banni des sites d’enfouissement depuis 2014. Afin de répondre aux exigences du gouvernement du Québec et afin d’assurer une gestion écoresponsable des matières résidue...
http://ville.brossard.qc.ca/services-citoyens/matieres-residuelles/Matieres-residuelles-et-organiques/Collecte-d-encombrants-valorisables-en-bois.aspx 2015-12-17 15:41:02
RESSOURCES Est-ce qu’il y a une SPCA sur le territoire de Brossard ? Non, il n’y a pas une SPCA (Société canadienne pour la prévention de la cruauté envers les animaux) sur le territoire de la Ville de Brossard. Le service de gestion animalière de la Ville est assuré ...
http://ville.brossard.qc.ca/services-citoyens/animaux/Animaux/Foire-aux-questions/Ressources.aspx 2016-11-22 16:42:20
L’eau est puisée directement du fleuve Saint-Laurent et est ensuite acheminée à l’usine de filtration Le Royer (à Saint-Lambert) afin d’être traitée pour la rendre potable. Pour connaître les différentes étapes du traitement de l’eau potable : cliquez ici Afin de s’ass...
http://ville.brossard.qc.ca/services-citoyens/eau/Eau/Eau-potable.aspx 2014-05-01 22:24:37
L'enjeu de l'air et des changements climatiques regroupent des aspects tels que la qualité de l’air que l’on respire, les changements climatiques et l’efficacité énergétique, tous étroitement liés par l’influence qu’ils exercent sur la santé publique et l’environnement. P...
http://ville.brossard.qc.ca/services-citoyens/Environnement/Environnement/Air-changements-climatiques.aspx 2012-04-17 16:29:49
  Depuis le 1er juillet 2017, un propriétaire de chien de type Pitbull n'ayant pas complété le processus pour l'obtention d'un droit de possession restreint ne peut plus obtenir un tel droit pour son animal à Brossard. Nombre de chiens et de cha...
http://ville.brossard.qc.ca/services-citoyens/animaux/Animaux-domestiques.aspx 2012-04-17 14:56:37
Pour octroyer tout contrat de services, de construction ou d'approvisionnement, la Ville doit procéder par appel d'offres, conformément à la Loi sur les cités et villes ( L.R.Q. c. C-19 ). Lorsque le montant de la dépense se situe entre 25 000 $ et 101 099 $, l'appel se ...
http://ville.brossard.qc.ca/Ma-ville/Appel-d-offres/Appel-d-offres.aspx 2012-04-13 14:53:52
Brossard encourage ses citoyens à adopter un mode de vie actif et moderne. Que vous soyez en famille ou en solo, vous prendrez plaisir à découvrir nos activités physiques, culturelles et de détente. Méditation, natation, soccer, spectacles, expositions… Vous découvrirez une...
http://ville.brossard.qc.ca/loisirs-et-culture/Accueil-Loisirs-et-culture.aspx 2012-04-13 16:09:04
Plusieurs terrains sont mis à la disponibilité des résidants dans les différents parcs de la Ville. Heures d'ouverture des parcs (REG-1479) Parcs et terrains de jeux* 7 h à 23 h  *Exceptions : terrains de tennis du parc Poly-aréna et parc Victorin 8 h à 23 h  ...
http://ville.brossard.qc.ca/loisirs-et-culture/Installations-sportives-et-recreatives/Installations-sportives-et-recreatives/Parcs-et-terrains-sportifs.aspx 2012-06-06 10:21:07
Si vous avez subi un dommage matériel ou des blessures corporelles résultant d’un accident et que vous souhaitez réclamer à la Ville de Brossard des dommages-intérêts vous devez remplir le formulaire de réclamation dans les quinze (15) jours suivant la date de l’accide...
http://ville.brossard.qc.ca/services-citoyens/Reclamations/Gestion-des-reclamations/Comment-formuler-votre-reclamation.aspx 2012-07-31 10:48:55
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