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Les milieux naturels, en plus d'offrir des avantages pour les espèces animales et la flore, améliorent  la qualité de vie des citadins. Leur protection se doit d’être une priorité pour toute la collectivité. Depuis l’élaboration de la Politique de protection et de mise en...
http://ville.brossard.qc.ca/Ma-ville/Politiques-et-communaute/-/Politique-des-milieux-naturels.aspx 2013-04-18 15:41:27
Nettoyage des conduites sanitaires et des puisards de rue Du début mai à la fin juillet, entre 7 h et 19 h Ces travaux peuvent occasionner des bruits et des éclaboussures au niveau de certains appareils sanitaires. Par mesure de prévention, nous vous conseillons...
http://ville.brossard.qc.ca/services-citoyens/eau/Eau/Entretien-des-infrastructures-souterraines.aspx 2015-02-13 14:38:50
Politique de mobilité active Le conseil municipal de Brossard a adopté, à sa séance du 19 septembre 2017, la première Politique de mobilité active (PMA) de la Ville. Cette politique est basée sur quatre principes directeurs, qui représentent les valeurs de la Ville en mat...
http://ville.brossard.qc.ca/Medias/Documents-officiels/Documents-officiels/Urbanisme-et-amenagement-du-territoire.aspx 2013-04-19 08:58:38
Un produit électronique est un support de traitement et de transmission de l’information, tel que : ordinateur téléphone imprimante télévision télécopieur console de jeux etc. Le terme TIC désigne les technologies de l’information e...
http://ville.brossard.qc.ca/services-citoyens/matieres-residuelles/Matieres-residuelles-et-organiques/Recyclage-des-produits-electroniques-(TIC-).aspx 2013-12-12 15:31:37
Lors de son assemblée ordinaire du 16 février, le conseil municipal de la Ville de Brossard a adopté le règlement 351 qui interdit la distribution des sacs d'emplettes en plastique dans les commerces, et ce, sur l'ensemble de son territoire. Brossard est l'une des première...
http://ville.brossard.qc.ca/services-citoyens/Sacs-d-emplette/ouijaimonsac.aspx 2016-02-16 14:03:24
Le mariage civil   Les personnes qui désirent contracter un mariage civil doivent satisfaire à certaines exigences et respecter certaines conditions. Le mariage doit être célébré selon les prescriptions du Code civil du Québec . Voici quelques renseignements utiles à ...
http://ville.brossard.qc.ca/services-citoyens/Documents-civils/Assermentation/Mariage-civil.aspx 2012-07-31 13:15:03
DROIT DE POSSESSION RESTREINT Qu’est-ce que le droit de possession restreint à Brossard ? Il s’agit du droit pour un propriétaire de continuer à posséder un chien visé par l’interdiction de certaines races et d’être avec son chien sur le territoire de Brossard, ou par...
http://ville.brossard.qc.ca/services-citoyens/animaux/Animaux/Foire-aux-questions/Droit-de-possession-restreint.aspx 2016-11-22 16:31:23
La Direction des travaux publics est responsable de tous les travaux d'entretien : réparation de nids de poule; entretien des bordures et trottoirs; entretien des parcs; travaux d'aqueduc ponctuels; travaux de voirie; entretien...
http://ville.brossard.qc.ca/services-citoyens/Info-travaux/Travaux/Travaux-d-entretien.aspx 2013-01-25 13:53:37
Soucieuse de maîtriser l’ensemble des aspects environnementaux sous sa responsabilité, la Ville de Brossard a adopté sa Politique environnementale en 2013.   Fruit d’une démarche collective (incluant  le  conseil municipal, le comité consultatif sur l’environnement et le ...
http://ville.brossard.qc.ca/Ma-ville/Politiques-et-communaute/-/Politique-environnementale.aspx 2013-04-18 15:48:26
24 décembre Calendrier 2015 des séances ordinaires du conseil Présentation financière du régime de retraite 17 décembre Dérogations mineures 26 novembre Assemblée publique de consultation Règlements REG-311, REG-312 et REG-314...
http://ville.brossard.qc.ca/Medias/Avis-publics/2013/2014.aspx 2014-02-26 11:06:03
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