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Au Québec, les intempéries causent souvent des pannes de courant. Lorsque ces pannes perdurent, certains risques pour la santé et la sécurité des personnes augmentent, comme les risques d'incendie, d'asphyxie au monoxyde de carbone ou d'intoxication alimentaire. Vous pouvez, ...
http://ville.brossard.qc.ca/services-citoyens/Situations-d’urgence/Situations-d’urgence/Panne-d-electricite.aspx 2016-04-26 15:13:56
Selon le Règlement REG-267 de la Ville de Brossard, le fait de dessiner, reproduire, esquisser ou colorier des graffitis sur toute construction constitue une nuisance. L’amende minimale reliée à cet acte est de 300 $ pour une première infraction. Le fait de laisser ou permettr...
http://ville.brossard.qc.ca/services-citoyens/Graffitis/Graffitis.aspx 2012-05-08 16:32:00
INFRACTIONS Qu’arrive-t-il si je refuse de me soumettre aux obligations du règlement relatif au contrôle des animaux à Brossard ?  Pour une première infraction, vous êtes passible d’une amende minimale de 100 $ et maximale de 1 000 $, si le contrevenant est une personn...
http://ville.brossard.qc.ca/services-citoyens/animaux/Animaux/Foire-aux-questions/Infractions.aspx 2016-11-22 17:10:33
L'herbicyclage, simple comme 1, 2 et 3 ! L'herbicyclage consiste laisser les résidus de tonte de votre pelouse se dégrader sur place, pour ainsi nourrir les pousses en devenir. C'est un geste simple et écologique qui vous permettra non seulement de sauver du temps,...
http://ville.brossard.qc.ca/services-citoyens/matieres-residuelles/Matieres-residuelles-et-organiques/Collecte-de-residus-verts-(2).aspx 2013-05-06 14:50:10
La Ville de Brossard applique le régime d’impôt foncier à taux variés, permettant de limiter les transferts fiscaux entre les différentes catégories d'immeubles découlant du dépôt d'un nouveau rôle. Si vous utilisez les navigateurs Internet Explorer 9 ou 10, vous de...
http://ville.brossard.qc.ca/services-citoyens/Taxes/Taxes-et-evaluation/Taux-de-taxe-et-tarification.aspx 2012-06-20 16:07:15
RESSOURCES Est-ce qu’il y a une SPCA sur le territoire de Brossard ? Non, il n’y a pas une SPCA (Société canadienne pour la prévention de la cruauté envers les animaux) sur le territoire de la Ville de Brossard. Le service de gestion animalière de la Ville est assuré ...
http://ville.brossard.qc.ca/services-citoyens/animaux/Animaux/Foire-aux-questions/Ressources.aspx 2016-11-22 16:42:20
L’eau est puisée directement du fleuve Saint-Laurent et est ensuite acheminée à l’usine de filtration Le Royer (à Saint-Lambert) afin d’être traitée pour la rendre potable. Pour connaître les différentes étapes du traitement de l’eau potable : cliquez ici Afin de s’ass...
http://ville.brossard.qc.ca/services-citoyens/eau/Eau/Eau-potable.aspx 2014-05-01 22:24:37
L'enjeu de l'air et des changements climatiques regroupent des aspects tels que la qualité de l’air que l’on respire, les changements climatiques et l’efficacité énergétique, tous étroitement liés par l’influence qu’ils exercent sur la santé publique et l’environnement. P...
http://ville.brossard.qc.ca/services-citoyens/Environnement/Environnement/Air-changements-climatiques.aspx 2012-04-17 16:29:49
  Depuis le 1er juillet 2017, un propriétaire de chien de type Pitbull n'ayant pas complété le processus pour l'obtention d'un droit de possession restreint ne peut plus obtenir un tel droit pour son animal à Brossard. Nombre de chiens et de cha...
http://ville.brossard.qc.ca/services-citoyens/animaux/Animaux-domestiques.aspx 2012-04-17 14:56:37
Si vous avez subi un dommage matériel ou des blessures corporelles résultant d’un accident et que vous souhaitez réclamer à la Ville de Brossard des dommages-intérêts vous devez remplir le formulaire de réclamation dans les quinze (15) jours suivant la date de l’accide...
http://ville.brossard.qc.ca/services-citoyens/Reclamations/Gestion-des-reclamations/Comment-formuler-votre-reclamation.aspx 2012-07-31 10:48:55
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