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Cette section contient une présentation des principaux règlements liés à la qualité de vie et à l'ordre public à Brossard. Il s'agit de textes d'information qui résument les principales dispositions des règlements. Avertissement Les documents de cette section n’ont aucune...
http://ville.brossard.qc.ca/services-citoyens/Reglements/Reglements.aspx 2015-07-02 15:19:07
  COLLECTE DE RÉSIDUS VERTS SUPPLÉMENTAIRE : LUNDI 27 NOVEMBRE 2017 NOUVEAU RÈGLEMENT REG-334 À BROSSARD INTERDICTION DE SACS EN PLASTIQUE LORS DES COLLECTES DE RÉSIDUS VERTS SUR LE TERRITOIRE Afin de réduire le potentiel ...
http://ville.brossard.qc.ca/services-citoyens/matieres-residuelles/Matieres-residuelles-et-organiques/Collecte-de-residus-verts.aspx 2012-05-08 15:06:19
Immeuble assujetti à la vente En vertu de la Loi sur les cités et villes , une municipalité peut mettre en vente un immeuble pour défaut de paiement des taxes. Ce recours permet de recouvrer toutes les taxes qui font l’objet d’un rôle de perception, soit: taxes fon...
http://ville.brossard.qc.ca/services-citoyens/Taxes/Taxes-et-evaluation/Vente-pour-non-paiement-de-taxes.aspx 2018-06-13 16:07:27
Depuis 2003, l’utilisation de pesticides chimiques est interdite sur le territoire de Brossard. Le règlement municipal en vigueur a pour but de prévenir les risques associés à la santé et à l’environnement. Cette initiative découle de la mise en place du Code de gestion des p...
http://ville.brossard.qc.ca/pesticides.aspx 2013-06-07 09:38:51
À l’image du rôle important que jouent les aînés dans la vie sociale et communautaire, la Ville a entrepris la démarche Municipalité amie des aînés (MADA) à l'automne 2011. Le Plan d’action pour les aînés 2014-2016, dévoilé le 17 septembre 2013, témoigne de la pré...
http://ville.brossard.qc.ca/loisirs-et-culture/MADA-Municipalite-amie-des-aines/MADA-plan-d-action-2014-2016.aspx 2013-09-19 15:40:43
L’eau est puisée directement du fleuve Saint-Laurent et est ensuite acheminée à l’usine de filtration Le Royer (à Saint-Lambert) afin d’être traitée pour la rendre potable. Pour connaître les différentes étapes du traitement de l’eau potable : cliquez ici Afin de s’ass...
http://ville.brossard.qc.ca/services-citoyens/eau/Eau/Eau-potable.aspx 2014-05-01 22:24:37
Depuis mai 2013, Brossard fait partie la région réglementée à l’égard de l’agrile du frêne par l’Agence canadienne d’inspection des aliments (ACIA). L’Agence canadienne d’inspection des aliments (ACIA) la définit comme tel : « L'ACIA établie des zones réglementées afin d...
http://ville.brossard.qc.ca/services-citoyens/Agrile-du-frene/Agrile-du-frene/Qu’est-ce-qu’une-zone-reglementee.aspx 2013-08-01 09:14:02
Pour prévenir la problématique liée à l’agrile du frêne, certains moyens, outre que l’abattage, existent afin de lutter contre la prolifération de cet insecte. TreeAzin : le TreeAzin est un pesticide, produit à partir d'extraits de graines de Neem, utilisé de façon pré...
http://ville.brossard.qc.ca/services-citoyens/Agrile-du-frene/Agrile-du-frene/Moyens-de-lutte-preventive.aspx 2013-08-01 09:20:25
Veuillez noter que tous les composteurs domestiques, ainsi que tous les barils récupérateurs d'eau de pluie sont maintenant réservés. Veuillez cliquer sur les liens  suivants afin de remplir les formulaires pour vous inscrire : Composteurs domestiques - QUANTITÉ ÉP...
http://ville.brossard.qc.ca/services-citoyens/Environnement/Environnement/Barils-d’eau-de-pluie-et-composteurs.aspx 2014-05-15 16:21:29
Une démarche de concertation a été entreprise auprès des citoyens résidant sur le boulevard Saint-Laurent ainsi qu’auprès des promoteurs qui y œuvrent.   Puisque plusieurs chantiers de construction s’y déroulent actuellement et que la Ville de Brossard se soucie du mainti...
http://ville.brossard.qc.ca/services-citoyens/Sondages-Consultations/Concertation-boulevard-Saint-Laurent.aspx 2018-04-22 13:25:10
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