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L'enjeu de l'air et des changements climatiques regroupent des aspects tels que la qualité de l’air que l’on respire, les changements climatiques et l’efficacité énergétique, tous étroitement liés par l’influence qu’ils exercent sur la santé publique et l’environnement. P...
http://ville.brossard.qc.ca/services-citoyens/Environnement/Environnement/Air-changements-climatiques.aspx 2012-04-17 16:29:49
LICENCE OBLIGATOIRE Suis-je obligé d’avoir une licence pour mon chien ou mon chat à Brossard ? Oui, vous êtes obligé de vous procurer une licence valide pour votre chien ou votre chat. Le règlement relatif au contrôle des animaux (REG-219) stipule que tout gardien d’un...
http://ville.brossard.qc.ca/services-citoyens/animaux/Animaux/Foire-aux-questions/Licence-obligatoire.aspx 2017-04-10 14:36:47
Calendrier des collectes 2018 maintenant en ligne! Pour les résidents du secteur S participant au projet d'implantation de collecte de résidus alimentaires, cliquez ici  pour télécharger votre calendrier des collectes.   (Cliquez pour agrandir et imprimer le calendrie...
http://ville.brossard.qc.ca/services-citoyens/matieres-residuelles/Matieres-residuelles-et-organiques.aspx 2012-05-08 13:50:13
Voici la foire aux questions (FAQ) concernant le règlement 351 (REG-351) qui interdit la distribution de sacs d'emplettes en plastique à usage unique sur le territoire de Brossard. Ce règlement sera mis en application le 1 er septembre 2016 . Q : Quand a été adopté le ...
http://ville.brossard.qc.ca/services-citoyens/Sacs-d-emplette/Foire-aux-questions.aspx 2016-03-01 10:46:53
16 décembre Calendrier 2016 - Séances ordinaires du Conseil Entrées en vigueur des règlements REG-344 et REG-345 Dérogations mineures 9 décembre Avis du résultat d'élection 27 novembre Assemblée extraordinai...
http://ville.brossard.qc.ca/Medias/Avis-publics/2013/2015.aspx 2015-01-09 08:43:55
La Ville de Brossard est assujettie aux dispositions de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (L.R.Q., c. A-2.1).  Celle-ci établit le principe général que toute personne qui en fait la demande a droit d’a...
http://ville.brossard.qc.ca/services-citoyens/Acces-aux-documents/Acces-au-document.aspx 2015-01-23 14:24:08
D’après les orientations de la Politique québécoise sur la gestion des matières résiduelles, le bois est banni des sites d’enfouissement depuis 2014. Afin de répondre aux exigences du gouvernement du Québec et afin d’assurer une gestion écoresponsable des matières résidue...
http://ville.brossard.qc.ca/services-citoyens/matieres-residuelles/Matieres-residuelles-et-organiques/Collecte-d-encombrants-valorisables-en-bois.aspx 2015-12-17 15:41:02
2e édition du Défi des générations contre le cancer  Un Défi pour tous ! Brossard est fière d’accueillir une fois de plus le  Défi des générations contre le cancer sur son territoire.  Organisée par la fondation de l’hôpital Charles Le Moyne, cette activité consiste...
http://ville.brossard.qc.ca/loisirs-et-culture/Evenements/Des-evenements-pour-tous-les-gouts/Defi-des-generations.aspx 2016-05-03 15:32:11
Depuis 2003, l’utilisation de pesticides chimiques est interdite sur le territoire de Brossard. Le règlement municipal en vigueur a pour but de prévenir les risques associés à la santé et à l’environnement. Cette initiative découle de la mise en place du Code de gestion des p...
http://ville.brossard.qc.ca/pesticides.aspx 2013-06-07 09:38:51
Selon le Règlement REG-267 de la Ville de Brossard, le fait de dessiner, reproduire, esquisser ou colorier des graffitis sur toute construction constitue une nuisance. L’amende minimale reliée à cet acte est de 300 $ pour une première infraction. Le fait de laisser ou permettr...
http://ville.brossard.qc.ca/services-citoyens/Graffitis/Graffitis.aspx 2012-05-08 16:32:00
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