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Le 23 janvier 2018, lors de la séance ordinaire du conseil municipal, des nominations ont été entérinées en ce qui a trait aux différents comités, commissions, corporations et organismes externes.  Les personnes ou organisations choisies sur ces comités, commissions, corpor...
http://ville.brossard.qc.ca/Ma-ville/Comites,-commissions,-corporations-et-organismes-e/Comites,-commissions,-corporations-et-organism-(1).aspx 2018-06-11 15:57:29
16 décembre Calendrier 2016 - Séances ordinaires du Conseil Entrées en vigueur des règlements REG-344 et REG-345 Dérogations mineures 9 décembre Avis du résultat d'élection 27 novembre Assemblée extraordinai...
http://ville.brossard.qc.ca/Medias/Avis-publics/2013/2015.aspx 2015-01-09 08:43:55
La Ville de Brossard est assujettie aux dispositions de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (L.R.Q., c. A-2.1).  Celle-ci établit le principe général que toute personne qui en fait la demande a droit d’a...
http://ville.brossard.qc.ca/services-citoyens/Acces-aux-documents/Acces-au-document.aspx 2015-01-23 14:24:08
D’après les orientations de la Politique québécoise sur la gestion des matières résiduelles, le bois est banni des sites d’enfouissement depuis 2014. Afin de répondre aux exigences du gouvernement du Québec et afin d’assurer une gestion écoresponsable des matières résidue...
http://ville.brossard.qc.ca/services-citoyens/matieres-residuelles/Matieres-residuelles-et-organiques/Collecte-d-encombrants-valorisables-en-bois.aspx 2015-12-17 15:41:02
Budget 2018 :  Gel de taxes pour les contribuables « Nous avions promis de respecter la capacité de payer des contribuables et le contenu de ce budget en est la preuve évidente, a souligné la mairesse Assaad. Notre engagement envers les citoyens est basé sur la confiance e...
http://ville.brossard.qc.ca/Ma-ville/Budget/Le-budget.aspx 2012-04-13 14:38:51
Offrir un environnement de qualité aux générations d’aujourd’hui et de demain fait partie des priorités de la Ville de Brossard. La règlementation en vigueur, la sensibilisation et les conseils utiles que vous trouverez sous cette rubrique en sont quelques exemples. Rappel...
http://ville.brossard.qc.ca/services-citoyens/Environnement/Environnement.aspx 2012-04-17 16:27:08
Selon le Règlement REG-267 de la Ville de Brossard, le fait de dessiner, reproduire, esquisser ou colorier des graffitis sur toute construction constitue une nuisance. L’amende minimale reliée à cet acte est de 300 $ pour une première infraction. Le fait de laisser ou permettr...
http://ville.brossard.qc.ca/services-citoyens/Graffitis/Graffitis.aspx 2012-05-08 16:32:00
Nouveaux plan et réglementation d’urbanisme en vigueur Une nouvelle étape a été franchie à la suite de l’adoption, le 6 décembre 2016, du nouveau Plan et des règlements d’urbanisme de la Ville de Brossard. Ces règlements sont entrés en vigueur le 20 janvier 2017. Le plan et...
http://ville.brossard.qc.ca/services-citoyens/Habitation/Habitation.aspx 2012-05-08 16:34:12
Le Service de police et le Service de sécurité incendie de l’agglomération de Longueuil assurent une présence 24 heures par jour, 7 jours par semaine, sur l’ensemble du territoire. Ils assurent la protection des citoyens sur un territoire comprenant les villes de: Bou...
http://ville.brossard.qc.ca/services-citoyens/Police-et-incendie/Police-et-incendie.aspx 2012-05-10 13:51:19
La qualité de l’air que l’on respire est importante puisqu’elle influence directement notre santé. Il est donc nécessaire d’adopter des gestes qui permettent de la conserver et même de l’améliorer. Selon les résultats préliminaires de l’inventaire des émissions des gaz à effet...
http://ville.brossard.qc.ca/services-citoyens/Transport/Transport.aspx 2012-05-11 15:17:15
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