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Politique famille et aînés 2017-2019 La Politique famille et aînés 2017-2019 propose une définition inclusive de la famille, dans laquelle l’individu grandit et évolue, mais devient également un acteur clé de sa communauté. En se dotant ainsi d’une vision globale de la fam...
http://ville.brossard.qc.ca/pafa.aspx 2013-09-17 11:53:04
Si vous avez subi un dommage matériel ou des blessures corporelles résultant d’un accident et que vous souhaitez réclamer à la Ville de Brossard des dommages-intérêts vous devez remplir le formulaire de réclamation dans les quinze (15) jours suivant la date de l’accide...
http://ville.brossard.qc.ca/services-citoyens/Reclamations/Gestion-des-reclamations/Comment-formuler-votre-reclamation.aspx 2012-07-31 10:48:55
Élagage et abattage Les propriétaires de frênes doivent obligatoirement se procurer un permis, disponible gratuitement au comptoir de Service Brossard situé à l'hôtel de ville, pour procéder à l’élagage et l’abattage de leurs arbres. Selon la règlementation municipale: ...
http://ville.brossard.qc.ca/services-citoyens/Agrile-du-frene/Agrile-du-frene/Elagage,-abattage-et-residus-de-coupe-d-arbres.aspx 2017-06-14 15:54:01
La Direction des ressources humaines a pour mandat de soutenir les autres directions de la Ville en matière de gestion de personnel et de relations du travail.   Elle développe et applique des politiques visant la réalisation des objectifs corporatifs. Elle entretien...
http://ville.brossard.qc.ca/Ma-ville/Ressources-humaines/Ressources-humaines.aspx 2012-04-13 15:38:06
Brossard encourage ses citoyens à adopter un mode de vie actif et moderne. Que vous soyez en famille ou en solo, vous prendrez plaisir à découvrir nos activités physiques, culturelles et de détente. Méditation, natation, soccer, spectacles, expositions… Vous découvrirez une...
http://ville.brossard.qc.ca/loisirs-et-culture/Accueil-Loisirs-et-culture.aspx 2012-04-13 16:09:04
La Direction de l'urbanisme a pour mission de planifier l'urbanisation et l'organisation de la Ville et de son territoire dans le meilleur intérêt de ses citoyens. En fonction des orientations et directives émanant du conseil municipal, elle exerce un contrôle sur l...
http://ville.brossard.qc.ca/Ma-ville/Urbanisme/Urbanisme.aspx 2012-04-17 11:36:59
Les citoyens et les visiteurs peuvent profiter d’un branchement Internet sans fil gratuit à partir d’une quinzaine de points d’accès dans la ville de Brossard. Espaces publics intérieurs, arénas, bibliothèque et parcs extérieurs offrent dorénavant aux internautes un usage g...
http://ville.brossard.qc.ca/services-citoyens/Reseau-Internet/Reseau-Internet.aspx 2012-05-10 12:09:10
La Direction des services juridiques, plus précisément le Service du contentieux, gère l’ensemble des réclamations formulées contre la Ville de Brossard. Lorsqu’un individu prétend avoir subi des dommages en raison de la faute de la Ville, celui-ci peut lui adresser une ré...
http://ville.brossard.qc.ca/services-citoyens/Reclamations/Gestion-des-reclamations.aspx 2012-07-31 10:48:01
La Ville de Brossard procède à l'enlèvement et au recouvrement des graffitis sur le mobilier urbain, les infrastructures et les bâtiments appartenant à la Ville dans les meilleurs délais suivant leur recensement par les employés municipaux ou par les citoyens. Par le biais ...
http://ville.brossard.qc.ca/services-citoyens/Graffitis/Graffitis/La-Ville-et-les-graffitis.aspx 2012-07-12 14:55:37
Le mariage civil   Les personnes qui désirent contracter un mariage civil doivent satisfaire à certaines exigences et respecter certaines conditions. Le mariage doit être célébré selon les prescriptions du Code civil du Québec . Voici quelques renseignements utiles à ...
http://ville.brossard.qc.ca/services-citoyens/Documents-civils/Assermentation/Mariage-civil.aspx 2012-07-31 13:15:03
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